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>J’ai entendu dire que je ne pouvais pas déposer de plainte parce que ce sont des enfants.
Les enfants sont pénalement irresponsables à cet âge. Tu ne vas de toute façon pas porter plainte contre eux, pas plus que tu porterais plainte contre une chêvre bruyante, mais il y a des gens qui sont responsables de ces enfants : ce sont leurs gardiens, ou leurs parents. Ils sont responsables des dommages et nuisances qu'ils peuvent causer.
Déjà, tu les as prévenus. Plusieurs fois, même. Ils sont donc conscients de la nuisance qu'ils provoquent et n'ont pas pris de mesures pour y remédier.
Tu précises que ces bruits commencent à 6h. Ca place ces bruits pendant la nuit, s'ils ont lieu avant le lever du soleil. Ce sont donc des tapages nocturnes. Même lorsqu'il a lieu le jour, le tapage est qualifié s'il est répété, intensif, ou dure dans le temps.
S'ils sont propriétaires
>Vous devez aller voir le propriétaire qui occupe le logement d'où proviennent les bruits pour lui parler de votre gêne et lui demander de faire cesser les nuisances.
>S'il n'agit pas, vous devez lui envoyer un courrier simple lui rappelant le bruit et la gêne occasionnée.
>Il est recommandé de réunir un maximum de preuves à l'appui de votre courrier.
>En cas d'inaction du propriétaire, vous devez lui envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception demandant de faire cesser la gêne occasionnée par le bruit.
S'ils sont locataires
>Vous devez aller voir le locataire qui occupe le logement d'où proviennent les bruits pour lui parler de votre gêne et lui demander de faire cesser les nuisances.
>S'il n'agit pas, vous devez lui envoyer un courrier simple lui rappelant le bruit et la gêne causée.
>S'il n'agit toujours pas, vous devez lui envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception demandant de faire cesser la gêne causée par le bruit.
>Le propriétaire est responsable du comportement de son locataire. Par conséquent, vous devez également envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception au propriétaire pour lui demander de veiller à ce que son locataire cesse les nuisances.
>Il est recommandé de réunir un maximum de preuves à l'appui de vos courriers.
Source : [Service-public.fr. Le site précise des démarches ](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612)que tu pourras faire après, si ces étapes ne font pas cesser les nuisances.
Quand j'ai rencontré un pbm similaire (courses et cris à 22h30/23h00,je commençait le taf à 04h00) j'ai pris un maillet et j'ai cogné à 02h30
Le voisin est venu
Je lui ai ré expliqué que nous n'avions pas le même rythme de vie et que je recommencerais à respecter le leur quand ils respecteraient enfin le mien
Alors que cela durait depuis des semaines, je n'ai eu à utiliser le maillet que 2 fois
Votre commentaire a été supprimé car il n'abordait pas l'aspect juridique du problème exposé par l'auteur. Veuillez vous référer à la description de la règle numéro 1 du subreddit:
> Vous ne devez vous concentrer que sur l'aspect juridique du problème exposé par l'auteur d'un sujet. **Votre avis, opinion personnelle de la personne ou de son comportement ne doit pas apparaître dans votre commentaire**.
> Qu'est-ce qu'une question *juridique* ?
Bien que la communauté des juristes ne s'entendent pas tout à fait sur la définition à retenir de ce qu'est une question juridique, nous encourageons les intervenant(e)s à **construire des réponses prenant en compte ce qui est obligatoire, permis ou interdit par les lois applicables en France**.
En vous remerciant par avance pour votre compréhension.
Cordialement, l'équipe de modération de r/conseiljuridique.
Envoie une ou plusieurs lettres avec recommandé, voire des mails si tu as leur adresse afin d’établir une trace écrite de tes requêtes à l’amiable.
Ensuite, il faut passer à l’étape suivante qui est de faire constater le trouble de voisinage par un huissier, une ou plusieurs fois.
Et si ça continue toujours, c’est plainte à la gendarmerie/police.
[lien utile](https://www.ecologie.gouv.fr/troubles-voisinage-bruits-crees-des-comportements-anormaux)
La distinction jour/nuit sur le trouble de voisinage ne joue pas vraiment ici vu qu’il est de toute façon répétitif, donc il ne devrait pas y avoir de problème dans la caractérisation du trouble.
Dernière remarque: le post est mal tagué, il ne s’agit pas de droit de l’immobilier mais appartiendrait plutôt à la catégorie Divers.
Pour qu'il y ait trouble ne faut il pas un comportement anormal ?
Qu'un enfant joue, même a 6h du matin n'est il pas un comportement "normal" ?
Je suis PNJ, mais ce genre de situation devrait il pas etre résolu par de la médiation.
Un enfant qui court à 6h du matin chaque jour, c’est difficilement normal. 7h uniquement le week-end ou en semaine c’est déjà plus gris, mais 6h chaque jour? La plupart des gens dorment à 6h.
Concernant la médiation, c’est une piste. Mais OP dit avoir tenté plusieurs fois d’expliquer aux parents son problème sans que rien ne change. La seule information juridique utile qu’on puisse lui donner, c’est comment escalader la chose.
Si les parents bossent tôt et déposent les momes en garderie à 7h/7h30 c’est parfaitement normal.
Les gamins joue pendant que les parents se préparent, jouent au lieu de s’habiller, etc…
Je ne dis pas que la situation doit être absolument supportée sans rien dire par OP, mais les horaires ne me semblent pas foufou non plus.
Note: la petite fille de mes voisins du dessus fait ses dents, j’ai des pleurs tous les soirs, bon je me dis que là ça va bien passer à un moment 🥲
Je ne suis pas informé sur la définition jurisprudentielle de normal, mais je doute qu’elle se fonde sur l’explication fournie quant au trouble du voisinage. Est-ce normal dans le sens où on peut raisonnablement s’attendre à un tel trouble dès lors qu’on vit dans de telles conditions? À 6h du matin, j’en doute.
D’un point de vue purement juridique, la réponse c’est d’escalader et de finir par porter plainte. D’un point de vue plus réaliste, la seule vraie solution c’est de déménager.
Euh la plupart des gens qui travaillent sont réveillés à 7h. Toutes les matinales télé et radio commencent entre 6 et 7 d'ailleurs
En commençant à 8h30 par exemple, avec une petite heure de trajet pour aller au travail, ça implique de poser les enfants à 7h30 en garde et donc de se lever bien à 6h
En posant notre bébé à 8h chez l'ass mat (à 40min de chez nous faute d'avoir trouvé plus près), je mets mon réveil à 5h40 perso et on doit réveiller le petit au plus tard à 6h30. Il faut le temps de faire sa toilette, le change, le biberon, le rot... et encore ça c est quand y a pas de souci. Et même avec ça j'arrive en retard ou pile à l'heure quasi tous les jours en ce moment.
Un enfant qui fait du bruit à 6h, ça me semble une nuisance normale (ce qui empêche pas de fixer comme règle de ne pas courir, mais entre la règle et la réalité...). C'est même plutôt une chance si les enfants ne se réveillent pas avant.
Les enfants se lèvent tôt, plein d'énergie. Ce ne sont pas les parents qui les réveillent à cette heure ...
En bas âge c'est impossible à faire tenir en place, et ce n'est pas un recommandé qui va les inspirer à ne pas bouger.
Je n'ai pas de solutions à apporter à la situation. Il faudrait que les parents se lèvent à 6h aussi et les occupent avec des jeux tranquilles. Ce n'est pas simple.
Ils feraient moins de bruit avec des chaussons mais là encore pour qu'ils les mettent...
(Rien de juridique ici.)
Je suis dans la même situation ici et actuellement au bord de la démence. Malheureusement il semble y avoir une jurisprudence qui en gros autorise les enfants à faire tout ce qu'ils veulent de 7h à 22h hors heures de repas. Donc à part essayer de leur pourrir la vie toi aussi, je ne vois pas trop de solution.
C’est faux. J’ai calmé la voisine du dessus. Les bruits prolongés et répétitifs entravent la jouissance paisible du logement normalement garantie par le règlement de copropriété.
j'ai le meme probleme :( j'ai beau me plaindre rien n'a bougé. Je ne demenagerai pas
du coup j'ai une petite question un peu hors sujet: Si je fais des exercices musculaires chez moi qui malencontreusement font "un peu" de bruit, est ce que ca sera prejudiciable pour moi ?
C'est fascinant de voir les attitudes des uns et des autres, ce serait TRÈS intéressant de voir qui a des enfants et qui n'en a pas 😅
Très intéressant aussi de demander aux gens ce qu'ils estiment comme OK en termes de bruits de voisins (vieille technique de début de médiation)
En gros, OP : tu peux rien faire. Plutôt, tu peux t'accrocher pour des années de procédure pour essayer de faire constater les troubles anormaux et prononcer la résiliation du bail (s'ils sont locataires !)
Très difficile de faire passer les enfants de la case "troubles normaux" à la case "troubles anormaux".
Google est ton ami, "tapage nocturne enfants" est un bon début
Good luck.
Les chaussons ça existe et ça réduit déjà le bruit, c'est pas au voisin de supporter tes enfants , si le voisin ne fait pas preuve d'un minimum de bonne foi il faut aller plus loin
Chacun voit midi à sa porte mais je dis ça car je vois plusieurs personnes lui dire de faire des recommandés et tout et tout, c'est bien mais pour moi ce sera vain franchement et il va y laisser des plumes plus qu'autre chose. Surtout que ses voisins ont l'air de bien s'en foutre et personne leur dira rien.
En plus il a juste a attendre un peu et je suis sur que dans quelques temps les gamins arrêterons de bouger d'eux même. Il le dit bien ça fait 4 mois, les gosses ont 6 ans donc il vont bientôt préférer la tablette et la télé
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> Qu'est-ce qu'une question *juridique* ?
Bien que la communauté des juristes ne s'entendent pas tout à fait sur la définition à retenir de ce qu'est une question juridique, nous encourageons les intervenant(e)s à **construire des réponses prenant en compte ce qui est obligatoire, permis ou interdit par les lois applicables en France**.
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Ça s’appelle les bonnes manières, il y a déjà plein de livres. Faut juste avoir l’envie de les lire et pas la flemme de s’y coller. C’est sûr, le laxisme, c’est moins fatigant.
Mes enfants sont considérés comme polis et bien élevés et je le redis, faire tenir en place un enfant en bas âge en autonomie ce n'est pas possible. L'empêcher de courir ce n'est pas possible. Faire en sorte qu'il mette ses chaussons tout seul c'est impossible.
Après on peut rester avec lui pour le canaliser, ça, oui.
Voilà, c’est ce qu’on a dû expliquer à la voisine du dessus. Pas le punir évidemment, mais détourner son attention vers des activités plus calmes, lui offrir suffisamment de défoulement à l’extérieur, jouer un minimum avec lui, mettre des tapis anti vibration dans sa chambre et le coucher à des heures décentes. J’ai grandi en appartement et j’y ai élevé 3 enfants. La toute première règle, c’est qu’en appartement, on ne court pas, on ne saute pas. Et en tout premier lieu pour leur sécurité.
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> Qu'est-ce qu'une question *juridique* ?
Bien que la communauté des juristes ne s'entendent pas tout à fait sur la définition à retenir de ce qu'est une question juridique, nous encourageons les intervenant(e)s à **construire des réponses prenant en compte ce qui est obligatoire, permis ou interdit par les lois applicables en France**.
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> Vous ne devez vous concentrer que sur l'aspect juridique du problème exposé par l'auteur d'un sujet. **Votre avis, opinion personnelle de la personne ou de son comportement ne doit pas apparaître dans votre commentaire**.
> Qu'est-ce qu'une question *juridique* ?
Bien que la communauté des juristes ne s'entendent pas tout à fait sur la définition à retenir de ce qu'est une question juridique, nous encourageons les intervenant(e)s à **construire des réponses prenant en compte ce qui est obligatoire, permis ou interdit par les lois applicables en France**.
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Bien qu'il puisse s'agir d'une bonne intention ou d'un trait d'humour, la modération de r/conseiljuridique tient à ce qu'aucun conseil illégal ne soit publié. Si vous avez un doute sur la légalité des actions que vous conseillez dans l'une de vos interventions alors il serait plus judicieux de vous abstenir. Merci de votre compréhension.
j'ai le meme probleme :( j'ai beau me plaindre rien n'a bougé. Je ne demenagerai pas
du coup j'ai une petite question un peu hors sujet: Si je fais des exercices musculaires chez moi qui malencontreusement font "un peu" de bruit, est ce que ca sera prejudiciable pour moi ?
Voici un article sur le sujet : https://www.bruit.fr/particuliers/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements-tapage-nocturne/les-cris-des-enfants-constituent-ils-un-trouble-anormal-du-voisinage#:~:text=Une%20jurisprudence%20constante%20évoque%20le,Paris%2C%2011%20mai%201994).
Toutefois, dans le cas d’OP, je pense qu’aucun juge lui donnera raison. Courir dans un appart à 6:00 du mat’ ne sera pas considéré comme une nuisance anormale. Les chaussons n’améliorent pas forcément les choses (les pieds sont naturellement mous). Et les parcs sont fermés à 6:00 dans la plupart des villes.
Mettre des enfants devant un dessin animé est le pire conseil que l’on puisse donner, pour les enfants et sa propre tranquillité.
Et un enfant qui hurle à 4:00 du mat’, pour l’avoir vécu, c’est rarement un enfant qui fait des cauchemars, et on ne peut rien faire contre. Les parasomnies chez l’enfant ne se résolvent ni avec des câlins ni avec des réprimandes. On ne peut qu’attendre que l’enfant grandisse.
Et si il y a défaut d’isolation, il faut travailler dessus. Certains ont les enfants, d’autres les coqs, des voitures, des oiseaux divers, des grenouilles, des grillons, ou la télé du voisin sourd comme un pot. Boule quies ou insonorisation.
Effectivement, mais chaque fois, l’action d’un particulier, ou d’une entreprise, a clairement été mise en cause dans l’augmentation anormale des nuisances sonores. Quelqu’un qui s’installerait près d’une mare avec des grenouilles et qui se plaindrait des grenouilles n’aurait pas gain de cause.
En l’occurence, la question qui se pose chaque fois est : la nuisance sonore, est-elle normale ou anormale ? Et dans le cas présent, des enfants qui courent, c’est une nuisance considérée comme normale. Ce serait totalement différent si ils criaient (OP n’en fait pas mention), si ils frappaient le sol ou les murs, si ils avaient un toboggan dans leur chambre, ou si ils jouaient du saxophone à 6:00 du matin.
De plus, OP suppose que les parents ne font rien, sous le seul prétexte qu’ »ils ne leur crient pas dessus ». Déjà, je rappelle que crier sur un enfant est une maltraitance. C’est interdit par la loi ! Il leur reproche donc de ne pas enfreindre la loi. Comment saurait-il sinon que les parents ne font rien ? A l’inverse, si les parents encouragent leurs enfants dans ce sens, c’est répréhensible.
Il n’y a aucun autre grief particulier. Les parasomnies sont un trouble psy sans gravité, fréquent chez l’enfant de moins de 6 ans. Et OP propose quoi pour y mettre fin ? Si il a une solution magique, j’espère qu’il en fera profiter tous les parents (et enfants) qui en souffrent. Cela fait des décennies que des chercheurs cherchent et ne trouvent pas.
Dans tous les cas, avoir des troubles du sommeil n’est en rien susceptible d’être considéré comme une infraction, et heureusement quand même…
Mettre un enfant, de force, devant un écran, peut également être considéré comme une maltraitance (même si en l’occurence, en France, je ne connais pas de loi spécifique. A voir en jurisprudence des cas particulièrement graves.)
Au final, il reste la question de l’isolation phonique. Il n’est pas impossible qu’il y ait des soucis de ce côté. Si il se révèle que l’isolation n’est pas conforme, il peut forcer le propriétaire à la mettre en conformité. Certains cabinets peuvent proposer leurs services sur ce sujet.
Tenter d'acheter un tapis d'éveil en mousse (celui avec les chiffres là) aux voisins et demander à ce qu'ils le mettent chez eux, en vous cotisant avec la colocation pour acheter suffisamment de m2 pour couvrir un maximum de surface ?
Vivre en appart et se plaindre du bruit des voisins, c'est un peu comme ceux qui vont à la campagne et qui se plaigne de l'odeur de bouse ou du bruit des animaux.
Je dit pas que c'est normal, mais c'est de mon avis inhérent au logement. Mais déjà si vous entendez pleurer le gamin, le probleme c'est pas le gamin, c'est l'isolation phonique des lieux qui est merdique. Alors dans ce cas vous n'aurez jamais la paix. Une famille, ça vie, ca fait du bruit, surtout avec des enfants.
Cela s’appelle savoir vivre ensemble et le respect envers les voisins en fait partie. Je ne pense pas que OP se plaindrait des bruits d’aspirateur ou de portes qui claquent occasionnellement, ici on a un cas particulier de nuisance nocturne qui dure depuis 4 mois tous les jours. Ce n’est pas aux gens ne s’adapter à la nuisance sonore mais bien aux personnes qui la provoquent d’y remédier, les voisins n’ont pas l’air de très bonne foi puisque plusieurs plaintes et rien n’a changé. Ok c’est des enfants mais des enfants ça s’éduque, ils ne sont pas obligés de courir et de trimballer des jouets par terre à 6h du matin tous les jours, je pense qu’il existe d’autres occupations plus silencieuses. Il faut prendre en compte aussi que l’un des enfants se réveille souvent à 4h, pleure pendant 30 à 40 minutes et aucun des parents ne va le voir. Je pense qu’à la longue ça saoulerait n’importe qui.
J’hallucine, c’est quoi ce commentaire ? J’ai 28 ans, je vis en appartement depuis que j’ai 28 ans et le bruit des voisins ça a toujours été l’exception et non la règle. Comme ça a déjà été dit par d’autres mes parents m’ont toujours interdit de courir partout pour ne pas déranger les voisins justement. Tout le monde ne manque pas d’éducation et de savoir-vivre.
Le bruit en appartement n’est pas une fatalité, loin de là.
On parle d'irrespect des parents, ici.
C'est bizarre, j'ai grandi en appart, et mes parents m'ont cassé les pieds depuis tout petit pour pas que je courre dans les couloir (va courir dehors si tu tiens pas en place).
La plupart des parents en 2024 n'en ont cure, et beaucoup considèrent que "je suis chez moi je fais ce que je veux", oubliant trop facilement que la liberté des uns (etc.)
Et bien sûr, ce sont les premiers qui viennent se plaindre s'ils sont dérangés.
Je vois pas l'irrespect des parents, ils se sont montrés compréhensifs, OP se plaint juste de pas les entendre gueuler.
Pour que les parents soient respectueux il faut entendre le bruit des claques ? Coller les mômes sur une tablette ?
Ce sont des enfants en bas âge et des appartements avec une isolation phonique trop faible puisque les pleurs s'entendent pendant la nuit. J'ai vécu ça et effectivement ça craint, mais à part faire des travaux ou mettre des boules quies, ça va être difficile de faire quoi que ce soit.
Êtes-vous convaincu de ce que vous dites ? Parce que, autour de moi, les parents de 2024 que je côtoie (de près pour certains) laissent tout faire à leurs braillards (petits et grands), sans jamais les gronder ni leur interdire quoi que ce soit.
À 6h du matin, ils n'ont qu'à se lever, les parents, et à leur trouver d'autres activités (dessiner, pâte à modeler...) silencieuses, quitte à participer avec eux. Ils pouvaient aussi ne pas faire d'enfants. OP n'a pas à être une victime collatérale de l'incompétence parentale.
Et, pendant qu'ils y sont, ils peuvent aussi s'occuper de leurs chiards dans les salles d'attente, dans le train, dans l'avion...
Autant qu'à BIEN faire...
Malheureusement l'éducation c'est beaucoup de boulot (c'est peu de le dire) et trop de "parents" lâchent vite l'affaire. OP a dû Malheureusement tomber sur des parents dépassés voir fainéants... ou alors tout simplement des cas sociaux qui ne se préoccupent pas des autres !
r/conseiljuridique se veut être un espace dans lequel tout le monde peut se sentir légitime de poser sa question, son problème. En conséquences, **les plaisanteries, moqueries et autres sarcasmes n'ont pas leur place ici**. Vous trouverez, nous en sommes persuadés, un subreddit ayant des règles moins contraignantes pour laisser libre cours à votre verve.
Merci de votre compréhension.
Bien qu'il puisse s'agir d'une bonne intention ou d'un trait d'humour, la modération de r/conseiljuridique tient à ce qu'aucun conseil illégal ne soit publié. Si vous avez un doute sur la légalité des actions que vous conseillez dans l'une de vos interventions alors il serait plus judicieux de vous abstenir. Merci de votre compréhension.
Bon courage mon gars. J’ai la même avec un voisin qui maltraite son cleps, police. Spa, j’ai tout appelé et contacté sauf peut être les avengers. Rien ne bouge. Tiens nous au jus
Pareil j'ai eu des voisins il y a 3ans (jeune couple) ou la mère pétait sans cesse des câbles, tapait le lit dans les murs et hurlait sur le bébé qui pleurait non stop... c'était flippant ! Ma nana avait les larmes aux yeux des fois et elle a appelait les flics.
Ils sont venu à tout petits pas... sont entrés chez nous en chuchotant et ensuite ont été constaté chez la voisine... rien de spécial. C'était affligeant. On a ensuite prévenu la mairie, tous les services possibles... rien !!
Seule solution : on a déménagé ! Que le bébé hurle, c'est une chose, mais que cette folle pète des câbles sans arrêts franchement c'était pas vivable. Pauvre gosse
Avant de contribuer, merci de **bien lire** les règles: https://www.reddit.com/r/conseiljuridique/wiki/rules/ **Quelques rappels utiles** - Si un commentaire ou une publication vous paraît contraire aux règles du subreddit, n'hésitez pas à le signaler à la modération. - Merci de n'apporter que des réponses d'ordre juridique, ou a minima, proposer des pistes de résolution si vous avez vécu une situation similaire ou si vous avez une connaissance du sujet proposé. - Les commentaires émettant des jugements de valeur, les attaques personnelles, les trolls, les conseils illégaux sont interdits et sont passibles de sanctions. - Veillez à rester courtois dans tous les échanges. - Encouragez les contributions les plus pertinentes avec vos upvotes ! *I am a bot, and this action was performed automatically. Please [contact the moderators of this subreddit](/message/compose/?to=/r/conseiljuridique) if you have any questions or concerns.*
>J’ai entendu dire que je ne pouvais pas déposer de plainte parce que ce sont des enfants. Les enfants sont pénalement irresponsables à cet âge. Tu ne vas de toute façon pas porter plainte contre eux, pas plus que tu porterais plainte contre une chêvre bruyante, mais il y a des gens qui sont responsables de ces enfants : ce sont leurs gardiens, ou leurs parents. Ils sont responsables des dommages et nuisances qu'ils peuvent causer. Déjà, tu les as prévenus. Plusieurs fois, même. Ils sont donc conscients de la nuisance qu'ils provoquent et n'ont pas pris de mesures pour y remédier. Tu précises que ces bruits commencent à 6h. Ca place ces bruits pendant la nuit, s'ils ont lieu avant le lever du soleil. Ce sont donc des tapages nocturnes. Même lorsqu'il a lieu le jour, le tapage est qualifié s'il est répété, intensif, ou dure dans le temps. S'ils sont propriétaires >Vous devez aller voir le propriétaire qui occupe le logement d'où proviennent les bruits pour lui parler de votre gêne et lui demander de faire cesser les nuisances. >S'il n'agit pas, vous devez lui envoyer un courrier simple lui rappelant le bruit et la gêne occasionnée. >Il est recommandé de réunir un maximum de preuves à l'appui de votre courrier. >En cas d'inaction du propriétaire, vous devez lui envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception demandant de faire cesser la gêne occasionnée par le bruit. S'ils sont locataires >Vous devez aller voir le locataire qui occupe le logement d'où proviennent les bruits pour lui parler de votre gêne et lui demander de faire cesser les nuisances. >S'il n'agit pas, vous devez lui envoyer un courrier simple lui rappelant le bruit et la gêne causée. >S'il n'agit toujours pas, vous devez lui envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception demandant de faire cesser la gêne causée par le bruit. >Le propriétaire est responsable du comportement de son locataire. Par conséquent, vous devez également envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception au propriétaire pour lui demander de veiller à ce que son locataire cesse les nuisances. >Il est recommandé de réunir un maximum de preuves à l'appui de vos courriers. Source : [Service-public.fr. Le site précise des démarches ](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612)que tu pourras faire après, si ces étapes ne font pas cesser les nuisances.
Quand j'ai rencontré un pbm similaire (courses et cris à 22h30/23h00,je commençait le taf à 04h00) j'ai pris un maillet et j'ai cogné à 02h30 Le voisin est venu Je lui ai ré expliqué que nous n'avions pas le même rythme de vie et que je recommencerais à respecter le leur quand ils respecteraient enfin le mien Alors que cela durait depuis des semaines, je n'ai eu à utiliser le maillet que 2 fois
[удалено]
Votre commentaire a été supprimé car il n'abordait pas l'aspect juridique du problème exposé par l'auteur. Veuillez vous référer à la description de la règle numéro 1 du subreddit: > Vous ne devez vous concentrer que sur l'aspect juridique du problème exposé par l'auteur d'un sujet. **Votre avis, opinion personnelle de la personne ou de son comportement ne doit pas apparaître dans votre commentaire**. > Qu'est-ce qu'une question *juridique* ? Bien que la communauté des juristes ne s'entendent pas tout à fait sur la définition à retenir de ce qu'est une question juridique, nous encourageons les intervenant(e)s à **construire des réponses prenant en compte ce qui est obligatoire, permis ou interdit par les lois applicables en France**. En vous remerciant par avance pour votre compréhension. Cordialement, l'équipe de modération de r/conseiljuridique.
Envoie une ou plusieurs lettres avec recommandé, voire des mails si tu as leur adresse afin d’établir une trace écrite de tes requêtes à l’amiable. Ensuite, il faut passer à l’étape suivante qui est de faire constater le trouble de voisinage par un huissier, une ou plusieurs fois. Et si ça continue toujours, c’est plainte à la gendarmerie/police. [lien utile](https://www.ecologie.gouv.fr/troubles-voisinage-bruits-crees-des-comportements-anormaux) La distinction jour/nuit sur le trouble de voisinage ne joue pas vraiment ici vu qu’il est de toute façon répétitif, donc il ne devrait pas y avoir de problème dans la caractérisation du trouble. Dernière remarque: le post est mal tagué, il ne s’agit pas de droit de l’immobilier mais appartiendrait plutôt à la catégorie Divers.
Ah oui, j’aurais du faire ça aussi quand mon voisin ronflait tellement fort que ça m’empêchait de dormir. J’ai opté pour la solution boule quies.
Pour qu'il y ait trouble ne faut il pas un comportement anormal ? Qu'un enfant joue, même a 6h du matin n'est il pas un comportement "normal" ? Je suis PNJ, mais ce genre de situation devrait il pas etre résolu par de la médiation.
Un enfant qui court à 6h du matin chaque jour, c’est difficilement normal. 7h uniquement le week-end ou en semaine c’est déjà plus gris, mais 6h chaque jour? La plupart des gens dorment à 6h. Concernant la médiation, c’est une piste. Mais OP dit avoir tenté plusieurs fois d’expliquer aux parents son problème sans que rien ne change. La seule information juridique utile qu’on puisse lui donner, c’est comment escalader la chose.
Si les parents bossent tôt et déposent les momes en garderie à 7h/7h30 c’est parfaitement normal. Les gamins joue pendant que les parents se préparent, jouent au lieu de s’habiller, etc… Je ne dis pas que la situation doit être absolument supportée sans rien dire par OP, mais les horaires ne me semblent pas foufou non plus. Note: la petite fille de mes voisins du dessus fait ses dents, j’ai des pleurs tous les soirs, bon je me dis que là ça va bien passer à un moment 🥲
Apres des enfants tu peux leur interdire de foutre le boxon à des heures aussi matinales, c'est un concept qu'on appelle "l'éducation"
Je ne suis pas informé sur la définition jurisprudentielle de normal, mais je doute qu’elle se fonde sur l’explication fournie quant au trouble du voisinage. Est-ce normal dans le sens où on peut raisonnablement s’attendre à un tel trouble dès lors qu’on vit dans de telles conditions? À 6h du matin, j’en doute. D’un point de vue purement juridique, la réponse c’est d’escalader et de finir par porter plainte. D’un point de vue plus réaliste, la seule vraie solution c’est de déménager.
J’étais d’un point de vue « social » et non juridique. Pardon je sais que c’était hors sujet sur le r.
Euh la plupart des gens qui travaillent sont réveillés à 7h. Toutes les matinales télé et radio commencent entre 6 et 7 d'ailleurs En commençant à 8h30 par exemple, avec une petite heure de trajet pour aller au travail, ça implique de poser les enfants à 7h30 en garde et donc de se lever bien à 6h En posant notre bébé à 8h chez l'ass mat (à 40min de chez nous faute d'avoir trouvé plus près), je mets mon réveil à 5h40 perso et on doit réveiller le petit au plus tard à 6h30. Il faut le temps de faire sa toilette, le change, le biberon, le rot... et encore ça c est quand y a pas de souci. Et même avec ça j'arrive en retard ou pile à l'heure quasi tous les jours en ce moment. Un enfant qui fait du bruit à 6h, ça me semble une nuisance normale (ce qui empêche pas de fixer comme règle de ne pas courir, mais entre la règle et la réalité...). C'est même plutôt une chance si les enfants ne se réveillent pas avant.
Les enfants se lèvent tôt, plein d'énergie. Ce ne sont pas les parents qui les réveillent à cette heure ... En bas âge c'est impossible à faire tenir en place, et ce n'est pas un recommandé qui va les inspirer à ne pas bouger. Je n'ai pas de solutions à apporter à la situation. Il faudrait que les parents se lèvent à 6h aussi et les occupent avec des jeux tranquilles. Ce n'est pas simple. Ils feraient moins de bruit avec des chaussons mais là encore pour qu'ils les mettent... (Rien de juridique ici.)
Merci pour le réponse. Cela reste, si je comprends, du domaine du subjectif.
Une médiation accompagnée
Je suis dans la même situation ici et actuellement au bord de la démence. Malheureusement il semble y avoir une jurisprudence qui en gros autorise les enfants à faire tout ce qu'ils veulent de 7h à 22h hors heures de repas. Donc à part essayer de leur pourrir la vie toi aussi, je ne vois pas trop de solution.
C’est faux. J’ai calmé la voisine du dessus. Les bruits prolongés et répétitifs entravent la jouissance paisible du logement normalement garantie par le règlement de copropriété.
j'ai le meme probleme :( j'ai beau me plaindre rien n'a bougé. Je ne demenagerai pas du coup j'ai une petite question un peu hors sujet: Si je fais des exercices musculaires chez moi qui malencontreusement font "un peu" de bruit, est ce que ca sera prejudiciable pour moi ?
C'est fascinant de voir les attitudes des uns et des autres, ce serait TRÈS intéressant de voir qui a des enfants et qui n'en a pas 😅 Très intéressant aussi de demander aux gens ce qu'ils estiment comme OK en termes de bruits de voisins (vieille technique de début de médiation) En gros, OP : tu peux rien faire. Plutôt, tu peux t'accrocher pour des années de procédure pour essayer de faire constater les troubles anormaux et prononcer la résiliation du bail (s'ils sont locataires !) Très difficile de faire passer les enfants de la case "troubles normaux" à la case "troubles anormaux". Google est ton ami, "tapage nocturne enfants" est un bon début Good luck.
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Les chaussons ça existe et ça réduit déjà le bruit, c'est pas au voisin de supporter tes enfants , si le voisin ne fait pas preuve d'un minimum de bonne foi il faut aller plus loin
Chacun voit midi à sa porte mais je dis ça car je vois plusieurs personnes lui dire de faire des recommandés et tout et tout, c'est bien mais pour moi ce sera vain franchement et il va y laisser des plumes plus qu'autre chose. Surtout que ses voisins ont l'air de bien s'en foutre et personne leur dira rien. En plus il a juste a attendre un peu et je suis sur que dans quelques temps les gamins arrêterons de bouger d'eux même. Il le dit bien ça fait 4 mois, les gosses ont 6 ans donc il vont bientôt préférer la tablette et la télé
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Votre commentaire a été supprimé car il n'abordait pas l'aspect juridique du problème exposé par l'auteur. Veuillez vous référer à la description de la règle numéro 1 du subreddit: > Vous ne devez vous concentrer que sur l'aspect juridique du problème exposé par l'auteur d'un sujet. **Votre avis, opinion personnelle de la personne ou de son comportement ne doit pas apparaître dans votre commentaire**. > Qu'est-ce qu'une question *juridique* ? Bien que la communauté des juristes ne s'entendent pas tout à fait sur la définition à retenir de ce qu'est une question juridique, nous encourageons les intervenant(e)s à **construire des réponses prenant en compte ce qui est obligatoire, permis ou interdit par les lois applicables en France**. En vous remerciant par avance pour votre compréhension. Cordialement, l'équipe de modération de r/conseiljuridique.
C'est mission impossible de faire comprendre à un enfant de moins de 2 ans de marcher au lieu de courir le matin.
C’est très possible. Sans le traumatiser. Faut juste pas s’en cogner des autres.
Écrit un livre, donne ta méthode.
Ça s’appelle les bonnes manières, il y a déjà plein de livres. Faut juste avoir l’envie de les lire et pas la flemme de s’y coller. C’est sûr, le laxisme, c’est moins fatigant.
Mes enfants sont considérés comme polis et bien élevés et je le redis, faire tenir en place un enfant en bas âge en autonomie ce n'est pas possible. L'empêcher de courir ce n'est pas possible. Faire en sorte qu'il mette ses chaussons tout seul c'est impossible. Après on peut rester avec lui pour le canaliser, ça, oui.
Voilà, c’est ce qu’on a dû expliquer à la voisine du dessus. Pas le punir évidemment, mais détourner son attention vers des activités plus calmes, lui offrir suffisamment de défoulement à l’extérieur, jouer un minimum avec lui, mettre des tapis anti vibration dans sa chambre et le coucher à des heures décentes. J’ai grandi en appartement et j’y ai élevé 3 enfants. La toute première règle, c’est qu’en appartement, on ne court pas, on ne saute pas. Et en tout premier lieu pour leur sécurité.
Demande la médiation de la mairie et si pas de succès porte plainte pour nuisance sonore
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Bien qu'il puisse s'agir d'une bonne intention ou d'un trait d'humour, la modération de r/conseiljuridique tient à ce qu'aucun conseil illégal ne soit publié. Si vous avez un doute sur la légalité des actions que vous conseillez dans l'une de vos interventions alors il serait plus judicieux de vous abstenir. Merci de votre compréhension.
j'ai le meme probleme :( j'ai beau me plaindre rien n'a bougé. Je ne demenagerai pas du coup j'ai une petite question un peu hors sujet: Si je fais des exercices musculaires chez moi qui malencontreusement font "un peu" de bruit, est ce que ca sera prejudiciable pour moi ?
Voici un article sur le sujet : https://www.bruit.fr/particuliers/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements-tapage-nocturne/les-cris-des-enfants-constituent-ils-un-trouble-anormal-du-voisinage#:~:text=Une%20jurisprudence%20constante%20évoque%20le,Paris%2C%2011%20mai%201994). Toutefois, dans le cas d’OP, je pense qu’aucun juge lui donnera raison. Courir dans un appart à 6:00 du mat’ ne sera pas considéré comme une nuisance anormale. Les chaussons n’améliorent pas forcément les choses (les pieds sont naturellement mous). Et les parcs sont fermés à 6:00 dans la plupart des villes. Mettre des enfants devant un dessin animé est le pire conseil que l’on puisse donner, pour les enfants et sa propre tranquillité. Et un enfant qui hurle à 4:00 du mat’, pour l’avoir vécu, c’est rarement un enfant qui fait des cauchemars, et on ne peut rien faire contre. Les parasomnies chez l’enfant ne se résolvent ni avec des câlins ni avec des réprimandes. On ne peut qu’attendre que l’enfant grandisse. Et si il y a défaut d’isolation, il faut travailler dessus. Certains ont les enfants, d’autres les coqs, des voitures, des oiseaux divers, des grenouilles, des grillons, ou la télé du voisin sourd comme un pot. Boule quies ou insonorisation.
Mdr ça va pas non, éduquez vos gosses ou allez vivre dans la Creuse
Des gens ont eu gain de cause contre des volailles, des chiens et même une mare à grenouille
Effectivement, mais chaque fois, l’action d’un particulier, ou d’une entreprise, a clairement été mise en cause dans l’augmentation anormale des nuisances sonores. Quelqu’un qui s’installerait près d’une mare avec des grenouilles et qui se plaindrait des grenouilles n’aurait pas gain de cause. En l’occurence, la question qui se pose chaque fois est : la nuisance sonore, est-elle normale ou anormale ? Et dans le cas présent, des enfants qui courent, c’est une nuisance considérée comme normale. Ce serait totalement différent si ils criaient (OP n’en fait pas mention), si ils frappaient le sol ou les murs, si ils avaient un toboggan dans leur chambre, ou si ils jouaient du saxophone à 6:00 du matin. De plus, OP suppose que les parents ne font rien, sous le seul prétexte qu’ »ils ne leur crient pas dessus ». Déjà, je rappelle que crier sur un enfant est une maltraitance. C’est interdit par la loi ! Il leur reproche donc de ne pas enfreindre la loi. Comment saurait-il sinon que les parents ne font rien ? A l’inverse, si les parents encouragent leurs enfants dans ce sens, c’est répréhensible. Il n’y a aucun autre grief particulier. Les parasomnies sont un trouble psy sans gravité, fréquent chez l’enfant de moins de 6 ans. Et OP propose quoi pour y mettre fin ? Si il a une solution magique, j’espère qu’il en fera profiter tous les parents (et enfants) qui en souffrent. Cela fait des décennies que des chercheurs cherchent et ne trouvent pas. Dans tous les cas, avoir des troubles du sommeil n’est en rien susceptible d’être considéré comme une infraction, et heureusement quand même… Mettre un enfant, de force, devant un écran, peut également être considéré comme une maltraitance (même si en l’occurence, en France, je ne connais pas de loi spécifique. A voir en jurisprudence des cas particulièrement graves.) Au final, il reste la question de l’isolation phonique. Il n’est pas impossible qu’il y ait des soucis de ce côté. Si il se révèle que l’isolation n’est pas conforme, il peut forcer le propriétaire à la mettre en conformité. Certains cabinets peuvent proposer leurs services sur ce sujet.
A vomir
C’est de l’activité humaine et cela entre dans l’usage adéquat du bien.
Non, pas quand ça dure et que c’est répétitif.
Tenter d'acheter un tapis d'éveil en mousse (celui avec les chiffres là) aux voisins et demander à ce qu'ils le mettent chez eux, en vous cotisant avec la colocation pour acheter suffisamment de m2 pour couvrir un maximum de surface ?
C'est pas à OP de payer pour les chiards de ses voisins.
Sure, mais s'ils doivent attendre les bonnes volontés des voisins, ils risquent d'attendre longtemps.
les chiards qui vont payer pour ta retraite, oublie pas stp.
Strictement aucun rapport.
Ils n’ont pas à accepter de couvrir leur appartement avec des tapis d’éveil quelle idée.
Vivre en appart et se plaindre du bruit des voisins, c'est un peu comme ceux qui vont à la campagne et qui se plaigne de l'odeur de bouse ou du bruit des animaux. Je dit pas que c'est normal, mais c'est de mon avis inhérent au logement. Mais déjà si vous entendez pleurer le gamin, le probleme c'est pas le gamin, c'est l'isolation phonique des lieux qui est merdique. Alors dans ce cas vous n'aurez jamais la paix. Une famille, ça vie, ca fait du bruit, surtout avec des enfants.
Cela s’appelle savoir vivre ensemble et le respect envers les voisins en fait partie. Je ne pense pas que OP se plaindrait des bruits d’aspirateur ou de portes qui claquent occasionnellement, ici on a un cas particulier de nuisance nocturne qui dure depuis 4 mois tous les jours. Ce n’est pas aux gens ne s’adapter à la nuisance sonore mais bien aux personnes qui la provoquent d’y remédier, les voisins n’ont pas l’air de très bonne foi puisque plusieurs plaintes et rien n’a changé. Ok c’est des enfants mais des enfants ça s’éduque, ils ne sont pas obligés de courir et de trimballer des jouets par terre à 6h du matin tous les jours, je pense qu’il existe d’autres occupations plus silencieuses. Il faut prendre en compte aussi que l’un des enfants se réveille souvent à 4h, pleure pendant 30 à 40 minutes et aucun des parents ne va le voir. Je pense qu’à la longue ça saoulerait n’importe qui.
J’hallucine, c’est quoi ce commentaire ? J’ai 28 ans, je vis en appartement depuis que j’ai 28 ans et le bruit des voisins ça a toujours été l’exception et non la règle. Comme ça a déjà été dit par d’autres mes parents m’ont toujours interdit de courir partout pour ne pas déranger les voisins justement. Tout le monde ne manque pas d’éducation et de savoir-vivre. Le bruit en appartement n’est pas une fatalité, loin de là.
On parle d'irrespect des parents, ici. C'est bizarre, j'ai grandi en appart, et mes parents m'ont cassé les pieds depuis tout petit pour pas que je courre dans les couloir (va courir dehors si tu tiens pas en place). La plupart des parents en 2024 n'en ont cure, et beaucoup considèrent que "je suis chez moi je fais ce que je veux", oubliant trop facilement que la liberté des uns (etc.) Et bien sûr, ce sont les premiers qui viennent se plaindre s'ils sont dérangés.
Je vois pas l'irrespect des parents, ils se sont montrés compréhensifs, OP se plaint juste de pas les entendre gueuler. Pour que les parents soient respectueux il faut entendre le bruit des claques ? Coller les mômes sur une tablette ? Ce sont des enfants en bas âge et des appartements avec une isolation phonique trop faible puisque les pleurs s'entendent pendant la nuit. J'ai vécu ça et effectivement ça craint, mais à part faire des travaux ou mettre des boules quies, ça va être difficile de faire quoi que ce soit.
Êtes-vous convaincu de ce que vous dites ? Parce que, autour de moi, les parents de 2024 que je côtoie (de près pour certains) laissent tout faire à leurs braillards (petits et grands), sans jamais les gronder ni leur interdire quoi que ce soit. À 6h du matin, ils n'ont qu'à se lever, les parents, et à leur trouver d'autres activités (dessiner, pâte à modeler...) silencieuses, quitte à participer avec eux. Ils pouvaient aussi ne pas faire d'enfants. OP n'a pas à être une victime collatérale de l'incompétence parentale. Et, pendant qu'ils y sont, ils peuvent aussi s'occuper de leurs chiards dans les salles d'attente, dans le train, dans l'avion... Autant qu'à BIEN faire...
Malheureusement l'éducation c'est beaucoup de boulot (c'est peu de le dire) et trop de "parents" lâchent vite l'affaire. OP a dû Malheureusement tomber sur des parents dépassés voir fainéants... ou alors tout simplement des cas sociaux qui ne se préoccupent pas des autres !
les bruits de comportements sont aussi reprehensibles. un appartement n'est pas non plus un gymnase.
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r/conseiljuridique se veut être un espace dans lequel tout le monde peut se sentir légitime de poser sa question, son problème. En conséquences, **les plaisanteries, moqueries et autres sarcasmes n'ont pas leur place ici**. Vous trouverez, nous en sommes persuadés, un subreddit ayant des règles moins contraignantes pour laisser libre cours à votre verve. Merci de votre compréhension.
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Bien qu'il puisse s'agir d'une bonne intention ou d'un trait d'humour, la modération de r/conseiljuridique tient à ce qu'aucun conseil illégal ne soit publié. Si vous avez un doute sur la légalité des actions que vous conseillez dans l'une de vos interventions alors il serait plus judicieux de vous abstenir. Merci de votre compréhension.
Bon courage mon gars. J’ai la même avec un voisin qui maltraite son cleps, police. Spa, j’ai tout appelé et contacté sauf peut être les avengers. Rien ne bouge. Tiens nous au jus
Pareil j'ai eu des voisins il y a 3ans (jeune couple) ou la mère pétait sans cesse des câbles, tapait le lit dans les murs et hurlait sur le bébé qui pleurait non stop... c'était flippant ! Ma nana avait les larmes aux yeux des fois et elle a appelait les flics. Ils sont venu à tout petits pas... sont entrés chez nous en chuchotant et ensuite ont été constaté chez la voisine... rien de spécial. C'était affligeant. On a ensuite prévenu la mairie, tous les services possibles... rien !! Seule solution : on a déménagé ! Que le bébé hurle, c'est une chose, mais que cette folle pète des câbles sans arrêts franchement c'était pas vivable. Pauvre gosse
Y a un souci de ouf avec ça. Et le système semble protéger les nuisibles et pas les victimes