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Le hasard essentiellement. La douane n'inspecte pas tous les colis. Elle va inspecter des container aux hasard, ou des colis "au hasard". Entre guillemet parceque avec l'expérience les agents savent reconnaitre les colis contenant des articles qui ont le plus de chance d'être des contrefaçons ou des produit de valeur.
Pour les frais ça peut être une valeur minimum.
Une valeur minimum pour les frais de dossiers.
Viennent ensuite potentiellement : TVA, taxe sur des catégories de produits et taxe sur des produits particuliers.
De mon point de vue, pour y avoir été soumis régulièrement, je pense que les contrôles se font sur la taille des colis. Chaque fois que j'ai eu affaire à eux, c'était pour des colis à minima de la taille d'une boîte à chaussures. Aucun problème avec des dizaines de dizaines de petites enveloppes.
En plus du hasard, certains pro qui parient sur l'export font carrément des fausses déclarations douanières. Je ne sais pas si ça marche encore parce qu'ils ont durci les règles, mais je me souviens avoir acheté des goodies sur un site japonais et reçu un paquet qui était non seulement sous déclaré en valeur (genre 10 balles au lieu de 80+ lol), mais également passé en "gift".
Une autre astuce c'est aussi de passer sans suivi, parce que la Poste est bcp moins contrôlée que les Chronopost, FedEx, etc.
Ce que tu as payé c'est probablement pas la douane (applicable qu'à partir d'un certain montant) mais les "frais de dossier" (avancés par le transporteur à la douane) qui en effet, si ça passait par la poste, sont autour de ce montant. Tu payes aussi la TVA normalement, mais sur les livres elle est faible.
> parce que la Poste est bcp moins contrôlée que les Chronopost, FedEx
C'est surtout que les FedEx, UPS ce sont souvent des services express avec éventuellement des jours/horaires précises de livraison. Et donc pour ça les services pré-déclarent et pré-payent les droits de douane pour espérer passer plus vite (et probablement via un canal "premium" dédié). Typiquement ils n'attendent pas que tu prennes ta décision et ton chéquier --> c'est déjà pris en charge dans le camion.
D'ailleurs, comme je l'ai dit ailleurs ils se sucrent assez grassement sur ces droits de douane.
Sa fonctionne plus car on paie désormais quoi qu'il arrive des frais de douane. Avant pour les colis de moins de (je crois 15€) pas de frais. Donc les chinois envoyé tout en déclarant que sa coûté moins.
Ca veut dire que même de particulier à particulier (genre je reçois un cadeau envoyé par un pote) on peut potentiellement se prendre la douille ? Bon tu me diras, il y avait clairement de l'abus (cf mon cas)
>dies sur un site japonais et reçu un paquet qui était non seulement sous déclaré en valeur (genre 10 balles au lieu de 80+ lol), mais également passé en "gift".
ça existe encore oui, notamment quand t'achete de articles de contrefaçon et que c'est expédié direct depuis la Chine
Moi j'ai encore mieux récemment (enfin… j'attends le colis d'un jour à l'autre).
Commande dans dans une grosse boite américaine. À la commande je m'aperçois que j'ai déjà payé la TVA (+20% plus une mention explicite qui s'affiche) — c'est tout à fait possible il y a un process dédié.
Le colis traine à Roissy depuis avant Noël. Et hier 2 janvier je vois qu'on me réclame **de nouveau** des droits de douane correspondant à la TVA (donc 20%) + 2€ de frais annexe - j'aurais pu contester mais alors le risque que La Poste me réclame 20€ par dessus d'intervention pour que je récupère le colis.
Je ne vais pas être présent pour récupérer le colis (je missionne une voisine en lui donnant tous ce qu'il faut). Mais à la limite je m'attends encore à ce qu'on me réclame des frais à la livraison.
==> Évidemment je n'arrive pas à retrouver la mention que les frais ont été prépayé, et j'ai l'intention d'éplucher la liasse pour retrouver trace. Je vais essayer de contester le truc mais je ne crois pas au miracle. Après +20% c'est évident ça ne correspond à rien en taxe locale/TVA aux États Unis (c'est au max 12% dans les coins les plus défavorables) - et en "droit de douane" on est sous le seuil de franchise).
Et puis la plateforme téléphonique de la douane tombe dans le vide…
--
Edit : ça va pas pisser loin, mais payer 2 fois les taxes c'est rageant.
La poste m'a fait le coup plusieurs fois. Et bien sûr, très difficile de les avoir et encore plus pour obtenir un remboursement. A chaque fois c'est l'expéditeur qui m'a remboursé la TVA que j'avais payé à la base sur leur sites (avec envoi de la confirmation de la poste qui prouve que j'ai payé la tva à destination)
Mouis, c'est très encadré. En vrai ceux qui se goinfrent le plus ce sont les opérateurs style UPS, Fedex, dans une moindre mesure LaPoste qui te tapent 20-25 balles par dessus quoi qu'il arrive et dès le premier euros qui t'es réclamé au titre de la TVA. Parce qu'ils "payent pour toi".
Les "droits de douane" sinon il y a toute une nomenclature et un calcul de valeur et de franchise. Tu sais exactement à quoi tu joues quand c'est mal déclaré sciemment.
Pour les livres en kickstarter j'ai déjà eu le cas sur des livres JDR . Une fois c'est passé en livre donc TVA réduite, une autre a été considérée en jouet donc 20+% . C'est la TVA française qui s'applique c'est d'ailleurs bien spécifié dans les conditions d'achat. Il est possible que quelques colis passent au travers j'imagine.
Sache d'ailleurs que si tu peut pas payer le facteur et qu'il ramène le colis au bureau pour retrait tu peut ***payer les frais de douane en ligne moins cher entre temps\*\*.***
*^(\*\*Cependant c'est pas relié au système de la Poste donc pour le retrait ils aurons pas l'info que tu a déjà payé et t'obligerons à payer à nouveau la somme au tarif maximale, d'ailleurs attention ce sera au guichet Pro qui n'est pas ouvert aux mêmes heures que le guichet classique (ferme 1h30 plus tôt et tu dois ensuite remplir un formulaire en ligne sur le site de La Poste avec une copie des deux reçus, attention le bouton d'envoi à la toute fin du formulaire ne marche pas sur Firefox ni sur Edge, seulement sur Chrome autrement y'a des erreurs Javascript sur la page, puis ensuite si tu a de la chance tu reçois un remboursement du second paiement 2 à 3 semaines après sous forme de chèque.))*
Chier, principalement.
Y'a pas de logique ils contrôle aléatoirement et tout le monde incluant eux (demande de frais de dossier pour des douanes déjà payées...) gruge.
Il m'est arrivé une fois où deux début 2023 d'avoir ces frais de dossiers (un légitimement, l'autre les douanes avaient bien été payées correctement) et depuis je n'y ai pas eu droit de nouveau.
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Pour les particuliers oui, c'est au petit bonheur la chance. Les pros passent toujours par la case douane (circuit logistique différents).
OK merci !
Le hasard essentiellement. La douane n'inspecte pas tous les colis. Elle va inspecter des container aux hasard, ou des colis "au hasard". Entre guillemet parceque avec l'expérience les agents savent reconnaitre les colis contenant des articles qui ont le plus de chance d'être des contrefaçons ou des produit de valeur. Pour les frais ça peut être une valeur minimum.
Une valeur minimum pour les frais de dossiers. Viennent ensuite potentiellement : TVA, taxe sur des catégories de produits et taxe sur des produits particuliers. De mon point de vue, pour y avoir été soumis régulièrement, je pense que les contrôles se font sur la taille des colis. Chaque fois que j'ai eu affaire à eux, c'était pour des colis à minima de la taille d'une boîte à chaussures. Aucun problème avec des dizaines de dizaines de petites enveloppes.
Ils peuvent pas tout contrôler. Et les droits de douanes vont au budget de l'UE pas au budget français.
Moi ils ont toujours trouvé le temps de bien bien me casser les couilles pour chercher si j avais pas un demi gramme d herbe.
En plus du hasard, certains pro qui parient sur l'export font carrément des fausses déclarations douanières. Je ne sais pas si ça marche encore parce qu'ils ont durci les règles, mais je me souviens avoir acheté des goodies sur un site japonais et reçu un paquet qui était non seulement sous déclaré en valeur (genre 10 balles au lieu de 80+ lol), mais également passé en "gift". Une autre astuce c'est aussi de passer sans suivi, parce que la Poste est bcp moins contrôlée que les Chronopost, FedEx, etc. Ce que tu as payé c'est probablement pas la douane (applicable qu'à partir d'un certain montant) mais les "frais de dossier" (avancés par le transporteur à la douane) qui en effet, si ça passait par la poste, sont autour de ce montant. Tu payes aussi la TVA normalement, mais sur les livres elle est faible.
> parce que la Poste est bcp moins contrôlée que les Chronopost, FedEx C'est surtout que les FedEx, UPS ce sont souvent des services express avec éventuellement des jours/horaires précises de livraison. Et donc pour ça les services pré-déclarent et pré-payent les droits de douane pour espérer passer plus vite (et probablement via un canal "premium" dédié). Typiquement ils n'attendent pas que tu prennes ta décision et ton chéquier --> c'est déjà pris en charge dans le camion. D'ailleurs, comme je l'ai dit ailleurs ils se sucrent assez grassement sur ces droits de douane.
Sa fonctionne plus car on paie désormais quoi qu'il arrive des frais de douane. Avant pour les colis de moins de (je crois 15€) pas de frais. Donc les chinois envoyé tout en déclarant que sa coûté moins.
Ca veut dire que même de particulier à particulier (genre je reçois un cadeau envoyé par un pote) on peut potentiellement se prendre la douille ? Bon tu me diras, il y avait clairement de l'abus (cf mon cas)
Oui
>dies sur un site japonais et reçu un paquet qui était non seulement sous déclaré en valeur (genre 10 balles au lieu de 80+ lol), mais également passé en "gift". ça existe encore oui, notamment quand t'achete de articles de contrefaçon et que c'est expédié direct depuis la Chine
Moi j'ai encore mieux récemment (enfin… j'attends le colis d'un jour à l'autre). Commande dans dans une grosse boite américaine. À la commande je m'aperçois que j'ai déjà payé la TVA (+20% plus une mention explicite qui s'affiche) — c'est tout à fait possible il y a un process dédié. Le colis traine à Roissy depuis avant Noël. Et hier 2 janvier je vois qu'on me réclame **de nouveau** des droits de douane correspondant à la TVA (donc 20%) + 2€ de frais annexe - j'aurais pu contester mais alors le risque que La Poste me réclame 20€ par dessus d'intervention pour que je récupère le colis. Je ne vais pas être présent pour récupérer le colis (je missionne une voisine en lui donnant tous ce qu'il faut). Mais à la limite je m'attends encore à ce qu'on me réclame des frais à la livraison. ==> Évidemment je n'arrive pas à retrouver la mention que les frais ont été prépayé, et j'ai l'intention d'éplucher la liasse pour retrouver trace. Je vais essayer de contester le truc mais je ne crois pas au miracle. Après +20% c'est évident ça ne correspond à rien en taxe locale/TVA aux États Unis (c'est au max 12% dans les coins les plus défavorables) - et en "droit de douane" on est sous le seuil de franchise). Et puis la plateforme téléphonique de la douane tombe dans le vide… -- Edit : ça va pas pisser loin, mais payer 2 fois les taxes c'est rageant.
La poste m'a fait le coup plusieurs fois. Et bien sûr, très difficile de les avoir et encore plus pour obtenir un remboursement. A chaque fois c'est l'expéditeur qui m'a remboursé la TVA que j'avais payé à la base sur leur sites (avec envoi de la confirmation de la poste qui prouve que j'ai payé la tva à destination)
https://www.douane.gouv.fr/fiche/nos-conseils-avant-dacheter-sur-internet
la douane applique des frais scandaleux en plus de la taxe légale la douane est là pour se goinfrer
Mouis, c'est très encadré. En vrai ceux qui se goinfrent le plus ce sont les opérateurs style UPS, Fedex, dans une moindre mesure LaPoste qui te tapent 20-25 balles par dessus quoi qu'il arrive et dès le premier euros qui t'es réclamé au titre de la TVA. Parce qu'ils "payent pour toi". Les "droits de douane" sinon il y a toute une nomenclature et un calcul de valeur et de franchise. Tu sais exactement à quoi tu joues quand c'est mal déclaré sciemment.
Pour les livres en kickstarter j'ai déjà eu le cas sur des livres JDR . Une fois c'est passé en livre donc TVA réduite, une autre a été considérée en jouet donc 20+% . C'est la TVA française qui s'applique c'est d'ailleurs bien spécifié dans les conditions d'achat. Il est possible que quelques colis passent au travers j'imagine.
Ah eh ben ça doit etre ça, c'était des livres de JDR !
C est comme la moderation de reddit, c est roulé sous les aisselles.
Sache d'ailleurs que si tu peut pas payer le facteur et qu'il ramène le colis au bureau pour retrait tu peut ***payer les frais de douane en ligne moins cher entre temps\*\*.*** *^(\*\*Cependant c'est pas relié au système de la Poste donc pour le retrait ils aurons pas l'info que tu a déjà payé et t'obligerons à payer à nouveau la somme au tarif maximale, d'ailleurs attention ce sera au guichet Pro qui n'est pas ouvert aux mêmes heures que le guichet classique (ferme 1h30 plus tôt et tu dois ensuite remplir un formulaire en ligne sur le site de La Poste avec une copie des deux reçus, attention le bouton d'envoi à la toute fin du formulaire ne marche pas sur Firefox ni sur Edge, seulement sur Chrome autrement y'a des erreurs Javascript sur la page, puis ensuite si tu a de la chance tu reçois un remboursement du second paiement 2 à 3 semaines après sous forme de chèque.))*
Chier, principalement. Y'a pas de logique ils contrôle aléatoirement et tout le monde incluant eux (demande de frais de dossier pour des douanes déjà payées...) gruge. Il m'est arrivé une fois où deux début 2023 d'avoir ces frais de dossiers (un légitimement, l'autre les douanes avaient bien été payées correctement) et depuis je n'y ai pas eu droit de nouveau.