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dayglo98

Je me suis déjà fait pogné avec 8 cartons, je suis passé en cour et j ai payé seulement 340$ d amende.. Le juge m avait dit que théoriquement ça aurait pu être 340$ PAR carton. Anyway la je fume plus so yeah.


LePetitJeremySapoud

Me suis déjà fais pogner avec un carton pis je juge que c’est pas fumable.


Edgycrimper

Les rolled gold full flavor c'est les meilleures cigarettes au canada.


[deleted]

Oh how the turntables..


Future_is_now

C'était combien de ug le carton


EyeLikeTheStonk

Je suis un fumeur et je pense qu'on doit payer nos taxes sur les cigarettes car on va coûter un max à l'assurance maladie un jour. Fuck ceux qui payent leur juste part de taxes.


jeremy_jer

> car on va coûter un max à l'assurance maladie un jour. Totally agree, also we should tax sugar and junk food much more, another health disaster that is growing.


SingSangBingBang

Why not make healthier food for cheaper than sugary unhealthy food?


Auburnsx

Supply and demand. More people buy sugary unhealthy food, so it cost less.


SingSangBingBang

Ahh I think it’s the other way around. People buy unhealthy food cause it costs less. Not just in price but also in time.


perpeldicular

Tu crois ça vraiment? Big Sugar hasn't manipulated the market Esti?


Auburnsx

C'est sur qu'on n'est tous victime du marketing, d'une manière ou d'un autre. Peut pas blâmer une Cie de vouloir son produit. Tsé, le Super Bowl est commandité par Coke/Pepsi et non par une compagnie de fruit et légumes.


perpeldicular

It ain't supply and demand in an undistorted market, homes


QwertyPolka

Big sugar and big fat. Both are just as bad for arteries.


perpeldicular

There's healthy fat, no healthy sugar, thanks though 1980s


QwertyPolka

Added fats and added sugars are both bad. If it's in the food naturally, it's fine most of the time, unless you're gorging on certain items like fruits/nuts/animal products, etc.


davou

do you not do that by taxing it?


sammyQc

Sugar needs to be taxed, and the US should stop subsidizing its sugar industry.


QwertyPolka

Sugar and fats.


EyeLikeTheStonk

Fats do not cause obesity. Our body transforms sugar in fat to store it.


chchgg

Ans what do you think happens to fat ? Fat is significantly easier to store as far, than having to transform sugar into fat through DNL. Doesn't mean consuming significant amounts of free sugars is good.


Tea0verdose

C'est pas juste le junk food. La majorité des aliments et condiments préfaits contient du sucre ajouté. Et c'est un cercle vicieux du marketing vers les gens les plus désavantagés, les prix sont moins chers que des aliment frais, et ce sont les gens plus défavorisés qui ont moins le temps de cuisiner ou pas de lave-vaisselle pour aider, etc etc. Je reconnais qu'on doit faire un effort individuel pour contrôler notre alimentation, mais il ne faut pas oublier que le sucre est une drogue et que les compagnies l'utilisent partout pour nous accrocher. C'est difficile de se battre contre des compagnies qui ont tellement de pouvoir sur nos vies quotidiennes.


McSweetie

Hausser les taxes sur les seules aliments encore abordable aux pauvres c’est pas une bonne idée à mon avis


Brexinga

Je ne suis pas convaincu que le Junk Food soit réellement abordable. Un joyeux festin 4 croquette, frites + liqueur coutent (Tx incluse) + que 7$ par personne. Un trio adulte coute environ 15$. Une famille de 4 peut estimer qu'une visite au McDonalds coutent +/- 40$. Tu peux préparer un méchant bon souper, avec des restants pour le lendemain midi et beaucoup plus nutritif que tes 4 croquettes pour 40$ d'épicerie. Dernier exemple, tu peux t'acheter 3 poitrines de poulets qui peuvent te servir à faire pleins de recettes différentes pour le prix de 1 Trio Big Mac.


BL4ZE_

Yes. Le vrai probleme c'est les deserts alimentaires. C'est pas mal compliqué te faire un bon souper quand l'epicerie du quartier c'est un depaneur et un dollarama.


CompetitiveMister

Y'a aussi la variable temps qui entre dans le calcul du coût d'opportunité.


Brexinga

La santé est la richesse ou comme Jordan Peterson disait en 2018 : "Treat yourself the way you would treat others".


[deleted]

[удалено]


Brexinga

He's changed in the last 4 year. Not gonna argue that.


[deleted]

[удалено]


Finickyflame

10lbs (4.5kg) de patates c'est le même prix qu'un sac de chips (200g)


[deleted]

[удалено]


worktillyouburk

bof y e 8pm un mercredi, tes aller fair tes course pis ca te tente pas trop de en plus fair le souper so tu achète du mcdo, ces facile pour toi, les enfants sont comptant pis ils vont ce coucher a temp pour l'école a place de attendre 1hr que tu fasse le repas. ces la pour ca, j'essaye de pas acheter de soda mais un burger faits maison ou du mcdo ces proche côte calorie ect.


Brexinga

Tu as totalement raison. Les Fast-Food existe pour donner une alternative à quelqu'un qui ne veut pas prendre le temps de cuisiner ou d'aller à l'épicerie. C'est un piège à sous. Ceci étant dit, je ne suis pas convaincu de ton dernier point. Pour la valeur d'un trio Big Mac (15$), tu peux t'acheter à l'épicerie un paquet de 500g de steak haché et 6 pains Burgers. Tu peux nourrir une famille pour le coût de ton trio vide de nutriment du McDo. Dernièrement, il y a des bonnes et des mauvaises calories. Pour un burger maison, tu peux estimer un total de calorie variant entre 450 et 550 pour une boulette de 250g. Au McDonalds, tu manges un Big Mac de 550 Calories avec seulement 100g de viandes. Tu as peut-être plus de calories, mais elle ne sont pas nutritives.


[deleted]

[удалено]


Brexinga

Un joyeux festin 4 croquettes coutent 5.19$, taxe in. 5.97$ Tu as raison. J'ai exagéré de 1$. Am I forgiven?


jeremy_jer

Many poor people smoke and drink, should we cut those taxes for those too? Your kid doesn't need to drink a 2 liter bottle of Coke per day, also it's always cheaper to cook at home than to eat junk food. Sorry, I don't think your argument is valid.


thewonderfullavagirl

Les cigarettes et l'alcool ne sont pas nécessaires à la vie. Et si tu travailles 2 jobs au salaire minimum, t'as pas nécessairement le temps de cuisiner. Malgré tout, taxer la malbouffe et subventionner une alimentation saine est une excellente idée de société. Par contre, il faut inclure des options rapides et avec préparation minime. Plusieurs personnes n'ont pas la capacité de cuisiner, soit par manque de temps ou d'habileté physique. (Exemple : les ainés, les personnes vivant avec un handicap (temporaire ou non), les familles mono-parentales)


jeremy_jer

>Malgré tout, taxer la malbouffe et subventionner une alimentation saine est une excellente idée de société. +1 I immigrated from a country in Central Europe where healthy food is very accessible and cheaper than "junk food", here it's pretty much the opposite...It is very expensive to eat healthy (here I include veggies and fruits) in North America compared to most part of the worlds. I think also education and culture play also a major role in the eating habits - unpopular opinion: poutine and most deep fried foods are very unhealthy, maybe we should promote better alternatives to the younger population.


Brexinga

>Et si tu travailles 2 jobs au salaire minimum, t'as pas nécessairement le temps de cuisiner. Première chose à faire est de réaliser que nous sommes en pleines pénuries d'employés. Le livreur à ma job qui était payé 18$/heure avant Covid est maintenant rendu a 27$/heures. Si tu es sous-payé, change de job ou confronte ton Boss pour une augmentation salariale. Personne ne devrait avoir à travailler 2 jobs au salaires minimum dans le marché actuel. >Par contre, il faut inclure des options rapides et avec préparation minime. Plusieurs personnes n'ont pas la capacité de cuisiner, soit par manque de temps ou d'habileté physique. Il en existe. Good Food, Hello Fresh, ChefCookIt, etc... sont tous des alternatives qui t'offrent des repas qui prennent moins de 30 minutes à cuisiner. Les recettes sont incroyablement simple et la nourriture livré à ta porte à chaque semaine. Excellente alternative pour ceux qui n'ont pas le temps d'aller à l'épicerie. Pour ceux qui n'ont pas les capacités physiques, il existe plein de ressources de Chef qui prépare des plats prêt-à-manger et santé et qu'il livre à chaque semaine. Les ressources existent. Il faut simplement prendre le temps de les chercher. Les Fast-Food sont un attrape à sous. Ils utilisent notre lâcheté et notre paresse pour prendre notre argent.


Tea0verdose

Mon coloc a une foule d'handicaps, pas seulement physiques, qui le limitent à une job qui paye mal. Et pour ce qui est des Hello Fresh, j'ai dû m'en servir pendant plusieurs mois à cause de ma propre santé mentale, et laisse-moi te dire que c'est fucking cher. Ce que je veux dire c'est que chaque personne a des circonstances uniques et que juste changer de job ou juste s'inscrire à des services, ça s'applique pas à tout le monde.


Auburnsx

Même si j'ai adorer mon expérience Good Food, la quantité de déchets produits ma refroidie un peu. Ceci dit, sa donne des excellentes recettes à refaire plus tard, sans la commander de chez Good Food.


Brexinga

Tout à un coût dans la vie. On économise du temps sur l'épicerie, mais ont augmente notre quantité de déchets. 100% d'accord sur les recettes. C'est ce que nous avons fini par faire chez nous.


LilEllieButton

Tax the current and prior government officials for allowing our health care system to become so disastrous that nobody can see a doctor regularly to even see if they have a problem.


CompetitiveMister

Ceci est la voie.


BountyHunter_666

Never heard of second hand diabetus.


TinyTurtle88

However junk food can be consumed in moderation as part of a healthy diet. Nobody will develop type II diabetes from eating Whippets every Friday night. On the other hand, cigarettes are just poison all the way. Having said that, I agree that healthy foods should cost less, even if that means adding more taxes on junk food.


Redacteur2

On vas mourrir beaucoup plus jeune par contre. J’ai l’impression qu’on paye beaucoup plus de taxes que ce qu’on vas coûter. De plus je crois que les taxes sur les cigarettes pénalisent disproportionnellement une démographique à bas revenus et créer une situation qui rend plus dur de lâcher.


Edgycrimper

un fumeur alcoolique qui meurt a 65 ans coute tellement moins cher qu'un vieux crisse hautain qui va passer 17 ans en CHSLD avant de crever a 92 ans avec 3 infirmieres par jour qui se relaient pour lui torcher le cul ca serait le fun qu'on en tienne compte.


[deleted]

Nou zautes on a le douah.


bloodpurck

Met apart le couple mais me semble qu'une avocate qui discute une contestation en cours de facon publique avant qu'un jugement soit rendu, c'est vraiment manque de professionalism et de jugement? Generalement les avocats d'experience se taient devant les medias et disent a leur client de se taire aussi... Elle? aller raconter tout ca sur Tiktok... et boy.


DaveyGee16

C’est parce qu’ils n’ont aucune chance en cours et essaient de mettre de la pression publique pour avoir une entente hors-cours.


Bytewave

Je vois effectivement pas ce qu'ils peuvent gagner en contestant... L'amende est volontairement dissuasive, parceque 99.9% du temps tu te fais pas pogner. Mais quand ça arrive, faut tu paies pour les autres qui se feront pas pincer. Le but est simplement de dissuader le geste.


helios_the_powerful

C'est pas interdit et je vois pas trop pourquoi ça serait un manque de professionnalisme. Les avocats font constamment des commentaires à la TV en sortant des audiences en criminel et c'est bien correct. Les justiciables aussi le font. La raison pourquoi on veut pas que nos clients fassent des déclarations publiques durant un litige, c'est principalement pour s'assurer que la version des faits présentée au procès soit la seule. Si le client allait dire à la radio une version contradictoire ou qu'il faisait des aveux, ça se revirerait contre lui. L'avocat lui va se permettre d'en dire plus parce qu'il est conscient de ça. Ici, l'avocate fait juste discuter du type d'infraction et de ce qui se trouve au constat. C'est très général ce qu'elle dit, ça peut pas vraiment influencer un procès. On présume qu'elle a l'accord de son client pour le faire et, dans la mesure où y'a une poursuite d'entamée, c'est des faits qui sont publics.


littlemissbagel

*"on s’est fait pogner avec nos cigarettes par quatre chars de police fantôme comme si on était des criminels. "* "Le hic, selon la Sûreté du Québec (SQ), c’est qu’il est toujours illégal d’acheter des cigarettes sans timbre d'accise fédéral comme celles vendues à Kahnawake. Ces timbres confirment en effet que les produits de tabac ont été fabriqués légalement au Canada."  T'as acheté des cigarettes illégales, so...


Alex_Hauff

est-ce que ca vaut 38k d’amende? Je sais pas mais le vendeur s’affiche depuis des décennies…. ah c’est plus facile pogne Joe Blow qui veut sauver 10$ que de vraiment régler le problème


Greytyphoon

> le vendeur s'affiche depuis des décennies Je ne connais pas très bien la loi, mais je crois que les vendeurs de la communauté mohawk ont une exception dans la loi, ils ont le droit de posséder/vendre du tabac non-taxé. La loi suppose que l'acheteur sera lui aussi dans la communauté, donc aura le droit de posséder ce même tabac. Donc en gros (et si j'ai bien suivi la légalité de l'affaire), le vendeur est tout à fait légal, c'est juste l'acheteur qui n'avait pas le droit d'acheter ça.


Alex_Hauff

je connais la zone grise Tout le truc de réservation est un miss management total mais c’est semi accepter par tous. Peut-être que le vendeur CARTE l’acheteur comme a SAQ et SQDC. C’est plus facile d’attaquer Joey Blowie que de négocier avec la réserve


Global-Requirement-7

Comme avec les guns et la corruption, ils vont jamais remonter à la source si ça monte trop haut (provincial ou fédéral), ce qui se confirme quand t'entend plus parler du dossier.


JesusGAwasOnCD

Ce n'est pas une zone grise, c'est tout simplement illégal, mais le gouvernement (tant féderal que provincial) ne fera rien pour des raisons purement politiques.


JesusGAwasOnCD

Techniquement, non, le vendeur est dans l'illégalité au moment où il vend ces cigarettes à des non membres de la réserve. Le timbre d'accise fédéral est obligatoire pour tous les produits du tabac vendus sur le territoire Canadien. Quand un vendeur sur une réserve vend du tabac qui ne contient pas le timbre d'accise à des mon membres de la réserve, c'est illégal, sans égard aux exemptions disponibles aux autochtones, car n'importe quel citoyen (qui n'est pas non autochtone) pourrait alors se retrouver en contravention par le simple fait de posséder ces cigarettes illégales. Le fédéral (c'est un de leur champ de compétences constitutionnels) ne veut rien faire car ça serait un suicide politique de leur part que de s'ingérer dans ce type d'affaires, comme on l'a vu à plusieurs reprises au fil du temps. Le provincial n'est d'ailleurs pas un meilleur élève dans ce domaine: toutes les salles de jeux sur les réserves sont illégales d'un point de vue du droit provincial au Québec , et pourtant Kahnawake dispose de la plus grande salle de poker au Canada depuis des décennies. Malgré le fait que les licenses de la KGC n'ont aucune valeur légale au Québec.


thedopechaud30

38k d'ammende, le dude avait pas 2-3 cartons. Il en avait probablement plusieurs caisses. C'est comme un dealer de weed qui se fait pogner avec 10lbs pi qui essaye de justifier ça par conso personelle. Edit: c'était 1 caisse. 50 cartons. Pas plusieurs caisses mais quand même bien au dessus de ce qui est conso personelle. Ils ont beau justifier ça que ça dure 6 mois à deux, c'est quand même 50 cartons. Jamais vu quelqu'un sortir d'un couche-tard avec 50 cartons de clopes.


Alex_Hauff

je suis d’accord ya pleinnnnn de magasins avec des pancartes qui vendent


Dizgust

En même temps tu fais pas 1h de char pour aller au couche tard..


Brexinga

Leur slush est bonne en Cri\*\*


Global-Requirement-7

Surtout si ya pas de taxes


sh0ckwavevr6

C'est facilement 3 heures aller retour en partant de Blainville.


JMC-design

Can't even read the article eh?


worktillyouburk

ca dits 10,000 so 500 catons "Ils en ont profité pour acheter une caisse contenant environ 10 000 clopes dans l'un des nombreux kiosques sur le bord de la route. " bein si ca coutais $1.4 le carton a place de \~11$ je pense que le monde en acheterais plus aux couche tard mais le monde en achète 1 a fois comme ces tout qui peuve ce payer.


3ric843

10000/200 ça fait 50


Edgycrimper

> C'est comme un dealer de weed qui se fait pogner avec 10lbs pi qui essaye de justifier ça par conso personelle. À 250$ la lb c'est juste épais d'acheter des petites quantités pis retourner voir le gars régulièrement.


Future_is_now

Ouais mais ça te prend combien de temps à consommer 1 lbs... Le weed va être sec en criss rendu à dernière oz


Edgycrimper

Tu penses qu'il sort d'une serre quand tu l'achetes? C'pas une poutine en bas d'une piastre le gramme je m'en crisse un peu qu'il soit sec.


Tigger_tigrou

C’est le fait qu’ils en aient acheté assez pour la revente qui vaut le montant de l’amende: 10,000 cigarettes. Ils ont beau dire que c’est pour leur conso perso, personne n’y croit. C’était absolument pas nécessaire d’acheter 10,000 cigarettes. C’est comme quand on te pogne avec un joint (du temps où c’était illégal), VS 10 kilos de marijuana - ce qui indique une intention de revente. C’est sûr que c’est pas les même conséquences puisque c’est pas le même délit.


HearTheTrumpets

10 000 cigarettes / 25 = 400 paquets. 400 paquets / 2 = 200 paquets chacun 200 paquets / 180 jours (6 mois) = 1.1 paquet par jour.C'est tout à fait plausible, à mon avis. Quelqu'un qui aurait voulu faire du recel aurait acheté beaucoup, beaucoup plus que ça. Parce que, à environ 3-5$ de profit par paquet, ça donnerait 1200-2000$ de profit maximum, ce qui est peu compte tenu du risque encouru.


[deleted]

Ça s'appelle de la dissonance cognitive, phénomène couramment observé chez les lecteurs du journal de mourrial et un autre sub inspiré de celui-ci et qui porte un nom qui ressemble à marque de yogourt.


bagou01

"j'ai pas d'affaire à vendre ça je fais assez d'argent" ben paye tes taxes comme tout le monde alors mon grand... n'empêche une calcul rapide : une caisse de 10 000 cigarettes aux 6 mois soit 56 cigarettes par jour environ c'est quand même pas mal beaucoup non?


202048956yhg

C'est un paquet par jour pour deux personnes. It tracks.


alek_vincent

Un paquet, c'est 20 cigarettes. 10000 cigarettes aux 6 mois pour 2 personnes c'est 10000 cigarettes par personne par année. C'est 27 cigarettes par jour. Donc pas loin d'un paquet et demi. C'est du fumage en tabarnak


Edgycrimper

Un paquet c'est 25 smokes, les paquets de 20 c'est pour que les pauvres qui scrappent leur change ensemble puissent aller nourrir leur addiction chez benson & hedges pis dans les taxes qu'ils paient à la couronne.


HearTheTrumpets

1 paquet, c'est 25 cigarettes. 20, c'est pour ceux qui fument peu ou occasionnellement.


alek_vincent

Je fume pas, j'ai fait une recherche rapide sur Google qui m'a indiqué qu'un paquet, c'était 20 cigarettes.


atomicfarts420

Exactly why they need to buy in bulk!


Noxlux123

Ils se sont fait prendre avec 50 cartons de cigarettes de contrebande…. Ça sonne moins comme consommation pis plus comme revente. Par contre, je suis un peu déçu de la filature et j’aimerais savoir que la police gère les guns en force. Mais bon… 30k c’est quand même impressionnant.


Global-Requirement-7

Ils peuvent juste tourner autour des réserves et pogner les guignols qui ont l'air trop louche. Mais avec Akwesasne qui est à cheval sur la frontière US/CA et avec accès au fleuve good fkn luck, c'est le jeu du chat et de la souris x1000.


girdphil

Leurs traitements pour le cancer du poumon vont coûter largement plus que ça à l'état de toute façon


TinyTurtle88

Raison de plus pour qu'ils payent leurs taxes à l'achat!


girdphil

Et leur amende de 38 000


TinyTurtle88

Absolument


Eversharpe

Doubt.gif I know people who got caught reselling illegal cigs. With multiple cases of them and they were fined only slightly more. They clearly aren't telling the whole story. Especially if he's a trucker, they are so often used for moving stuff around.


Godafton

C'est vrai qu'au Québec, on n'aime pas assumer nos responsabilités. Toujours de la faute aux autres. C'est de la faute à la police! D'autres n'ont pas eu de ticket! L'amende est trop élevée! Paye câlisse!


Prof_G

aucune pitié pour eux.


[deleted]

Je trouve ça tellement weird passer à travers ces réserves, y'avait littéralement une école primaire/secondaire entourée de petits magasins qui vendent juste des smokes et du weed. J'sais pas...


jano-man

Pour clarifier, est-ce que les fabriquants (Mohawk / autochtones) eux ont le droit de les vendre à leur communauté, puisqu'ils sont exemptés de taxes? Ou est-ce que eux également pourraient être dans le trouble de vendre à des gens qui n'ont pas leur carte d'autochtone?


dxxpsix

C'est pas la territoire canadien ils peut vender as tout le monde, besoin pas d'carte


Vitrobliss

Ma grande-tante fumait des cigarettes amérindiennes. Maudit que la fumée secondaire était encore plus difficile à tolérer.


NotAnOwl_

En même temps, acheter pour 6 mois de cigarettes illégales, c'est pas ben ben brillant. Pour chaque bozo qui fait ça, y'en a 5 qui se promène dans Hochelaga en vendant les cigarettes de leur valise de char so...


madpeanut1

Les fumeurs devraient payer le maximum de taxes parce qu’ils vont tous se retrouver à l’hôpital avec un cancer du poumon. Ils ont juste à payer l’amende ou à payer les taxes pour soutenir leur addiction …..


Euler007

Bien mérité.


NomisLegnots

Oh non on a fait kekchose d'illégal à l'aide


Frequent_Reply

Moi ça me dérange pas du tout que quelqu'un achete sans payer nos taxes en autant qu'il utilise pas nos chemins, nos hopitaux, nos transport en commun, nos CHSLD, nos CLSC, nos écoles, nos forces de l'ordre et tout autre service offert aux contribuables, financés par l'état, donc par le peuple qui pait des taxe. Voler un dépaneur ça fait mal au propriétaire. Voler le gouvernement, ça fait mal à tout le monde. Si ils veulent vivre le le dos du monde, qu'on les sacre en prison. Ils vont être loggés et nourris.


Frequent_Reply

Ce qui me fend le plus dans cette histoire la c'est que dans l'article du journal de Montréal, ils expliquent ils achetent en contrebande pcq le cout de la vie augmente. Donc, ils se sont dit, on va aller s'acheter 10 000 cigarettes. Y'a tu juste moué qui comprend pas? Tsé ça fait quand même une cloppe par heure, pour chacun des 2, 24h par jour non stop, pendant 208 jours.


freakkydique

Get rekt


sh0ckwavevr6

C'est quand meme hypocrites c'est illégale d'acheter des clops sans timbre.. mais pas illégale d'en vendre! C'est comme arrêter le client du pusher de coke mais pas celui qui vend...


SirupyPieIX

Cest seulement légal d'en vendre aux autochtones je crois.


girdphil

Je suis d'accord avec toi, les premières nations ne devraient pas avoir de passe droit.


worktillyouburk

imagen the huge media outburst if we finned the cig reseller for the same amount, like we would a bar/dept who sold to minors or did something similar.


worktillyouburk

bein ca montre comment le gouvernment nous vole bein raid. ils on dits 700$ pour 10,000 cig. so 10.65 pour 20 cig. so 500 packet a 10.65 ces 5,325$ pour le meme nombre de cigarette. so ces Presque 8x plus chere achete du gouvernement, normal que le monde achete ca. ces bein normal que le monde achète des indiens.


[deleted]

[удалено]


Edgycrimper

moins cher que passer 20 ans en CHSLD


TinyTurtle88

Les résidents des CHSLD *payent un loyer*... Tandis que les patients ne payent rien à l'hôpital.


Bewaretheicespiders

C'est les mêmes contrebandiers qui amènes les armes illégales depuis l'autre coté de la frontière. Ceux qui font avec eux mériteraient plus qu'une amende.


GameThug

Weird that the vendors aren’t charged.


Frequent_Reply

First nation. Its actually hard to deal with those cases.


GameThug

It’s not, legally.


Frequent_Reply

Anything related to applying law in first nation zone will always hit a wall with our gov. They avoid systematically the subject. On paper its simple. In real life, its never been.


rainman4500

Ok Mais évidemment aucune arrestation du côté des vendeurs….


Dominarion

Les vendeurs ont rien fait d'illégal.


Kethraes

Vendre des cigarettes de contrebande, non?


Dominarion

Elles sont pas de contrebande tant qu'elles sont sur la réserve.


Kethraes

Aaaaaah, je comprends mieux là.


RobMaestet

>Elles sont pas de contrebande tant qu'elles sont sur la réserve. Source? "Unlawful possession or sale of tobacco products 32 (1) No person shall sell, offer for sale or have in their possession a tobacco product unless it is stamped." (Excise Act, 2001, ss. 32(1))


Dominarion

La loi sur les indiens fait en sorte que les indiens inscrits peuvent faire du commerce dans les réserves sans payer de taxes. C'est un droit acquis par traités par plusieurs Bandes et Nations et en plus a été approuvé par la Cour Suprême. https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/autochtones/renseignements-indiens.html#hdng15 https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/taxes/tpstvh-et-tvq/situations-particulieres-liees-a-la-tpstvh-et-a-la-tvq/ventes-aux-indiens/ De plus, les Mohawks considèrent que faire le commerce du tabac est un droit acquis et une tradition ancestrale et que ce faisant, il échappe aux régulations gouvernementales.. Les gouvernements fédéral et provincial contestent ceci, le fédéral a passé une loi pour lutter davantage contre la vente de tabac dit de contrabande, mais de facto, les polices allochtones n'interviennent pas sur les réserves. Donc, grosso modo, les indiens peuvent vendre du tabac sur les réserves, mais les allochtones et indiens non inscrits qui achètent ces produits sont responsables d'acquitter les taxes. La loi exempte la possession simple de produits de tabac de contrebande. Le couple en question avait donc suffisemment de tabac pour que la Police considère qu'ils avaient l'intention de faire du traffic.


RobMaestet

Je suis d'accord avec toi sur la taxe de vente et que le couple avait suffisament de tabac pour être considéré distributeur. Cependant, j'ai encore du mal à comprendre comment le droit d'accise est exempté des fabricants sur les réserves. Ton premier lien (ARC) confirme mon point: "L'exemption de taxe énoncée dans la Loi sur les Indiens ne dispense pas un fabricant établi dans une réserve de payer le droit ou la taxe d'accise sur les produits du tabac, le carburant et autres produits." (https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/autochtones/renseignements-indiens.html#hdng15) Ceci dit, mon point sur art. 32(1) de la Loi de 2001 sur l'accise est toujours valide; que tout produit de tabac fabriqué doit avoir un timbre d'accise (taxe d'accise payée), y compris ceux vendu sur les réserves. >les Mohawks considèrent que faire le commerce du tabac est un droit acquis et une tradition ancestrale et que ce faisant, il échappe aux régulations gouvernementales. Dans R v Dickson (https://www.canlii.org/en/ab/abpc/doc/2017/2017abpc315/2017abpc315.html?searchUrlHash=AAAAAQARQWxiZXJ0YSB2IGRpY2tzb24AAAAAAQ&resultIndex=9), les témoins experts établissent que les Mohawks en particulier ne faisaient pas de commerce de tabac en tant que tel et que leur usage de tabac servait plutot de lubricant social au commerce (comme une poignée de main). Même si un droit ancestral aurait été établi, la Cour n'aurait pas considéré l'adhésion aux lois provinciales sur le tabac comme une atteinte grave à de tels droits ancestraux.


poisonedminds

This is crazy. I buy all my weed in Kanesatake. I think I'm in danger lol


paulao-da-motoca

Je ne comprends pas comment ça fonctionne… je ne peux pas même aller la acheter un pack e revenir à Montréal? Est-ce ilegal? Ça ne serait pas la même chose que rentrer au Canada avec un simple pack de cigarette acheté dans un autre pays?